Société

Pourquoi notre droit accepte-t-il le blasphème ?

Fondamentale, la liberté d’expression, comme toute autre liberté, n’est cependant pas absolue. Elle s’oppose parfois au droit, tout aussi capital, d’avoir une opinion religieuse. Depuis les massacres de « Charlie Hebdo », l’articulation de ces deux libertés inscrites dans la « Déclaration des droits de l’homme et du citoyen » a fait l’objet d’une attention toute particulière dans le débat public. Pour y voir plus clair, nous vous proposons ici un retour sur l’histoire du blasphème en France et son inscription dans la construction de la philosophie politique qui fonde le droit français.

ddch-830x1034La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est inscrite dans le préambule de la Constitution française. Son article 11 dispose que « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l’abus de cette liberté dans les cas déterminées par la Loi. » La liberté des opinions – et leur critique – est donc primordiale mais a des limites et n’exempte pas le citoyen de ses responsabilités. La liberté religieuse est tout aussi essentielle et garantie par le même texte, en son article 10 : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi. »

En France, la combinaison de ces deux impératifs se fait dans le cadre de la laïcité. Celle-ci a pour but de garantir la liberté de croyance ou d’incroyance et la cohabitation paisible des différentes religions. L’État laïque protège donc toutes les religions, comme il garantit le droit de n’en avoir aucune, voire de les critiquer toutes. De ces principes, il en découle que l’attachement au sacré est une conviction que nul n’est tenu de partager mais que personne n’a le droit d’interdire.

Pendant longtemps, la liberté d’expression était considérée comme restreinte dès lors que le droit retenait le délit du blasphème. Le droit sanctionnait l’atteinte au sacré, considérée comme une offense à la religion. Venant du latin blasphemia, lui-même emprunté au grec, l’étymologie du mot blasphème correspond à un substantif du verbe “injurier, calomnier”. La notion évolue de telle manière qu’au cours des siècles le blasphème ne devra finalement plus concerner que l’injure appliquée au fait religieux. Ainsi, au XVIe siècle, le théologien espagnol Francisco Suárez définit le blasphème comme étant « toute parole de malédiction, reproche ou irrespect prononcé contre Dieu. » Le blasphème est aujourd’hui défini par le Larousse comme étant « une parole ou discours qui outrage la divinité, la religion ou ce qui est considéré comme respectable ou sacré. »

Au cours des dix dernières années, notre espace public a fait l’objet de débats quant à la place que les pouvoirs publics doivent accorder au respect des convictions religieuses des citoyens vis-à-vis de la liberté d’expression. Que ce soit dans l’affaire des caricatures de Charlie Hebdo ou dans celle de la symbolique de la Cène, les juges ont affirmé le caractère primordial de la liberté d’expression au détriment des croyances religieuses du groupe de personnes qui peut, légitimement, se considérer offensé. Concrètement, le droit français ne retient donc plus le blasphème et en France n’importe quelle religion peut être critiquée ou dénigrée. Le juge sanctionne toutefois toute injure ou diffamation faite à l’encontre d’une personne à raison de son appartenance religieuse.

« L’attachement au sacré est une conviction que nul n’est tenu de partager mais que personne n’a le droit d’interdire. »

Le blasphème de l’Antiquité à nos jours

On peut trouver la première expression du blasphème dans la Grèce antique, quand l’aréopage fait brûler des textes de Protagoras où se trouvaient exprimés des doutes sur l’existence des dieux. Que ce soit dans l’Antiquité ou au Moyen Âge, de nombreuses législations canoniques ont réprimé le blasphème, souvent défini comme l’atteinte à Dieu, à la Vierge et aux Saints.

Aux XVIIe et XVIIIe siècles, jusqu’à la Révolution, l’intérêt manifesté par l’Église à l’égard du blasphème s’amoindrit et l’approche des pouvoirs publics à son égard évolue. Durand de Maillane note dans son Dictionnaire que la législation canonique est devenue moins sévère que les ordonnances royales : le blasphème est autant perçu comme un acte incivique qu’antireligieux. Il constitue alors un danger social bouleversant l’ordre établi, visant à la fois Dieu mais aussi le souverain investi du pouvoir divin sur terre et par conséquent garant du respect de la divinité. De ce fait, seul le roi avait compétence pour punir l’atteinte religieuse. Ainsi, le blasphème est autant une offense faite à Dieu qu’un crime contre l’État.

En 1789, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen consacre la liberté religieuse ainsi que la liberté d’expression, qu’elle s’exprime par voie de presse ou d’autres écrits. Le droit met sur un piédestal ces deux libertés, tout en tenant compte des notions de scandale, d’atteinte à l’ordre public ou encore de liberté religieuse d’autrui. Autrement dit, il n’y a pas de censure tant qu’il n’y a ni abus ni trouble à l’ordre public. Ainsi, au nom de la liberté individuelle, de la liberté de pensée et d’expression, le législateur ne retient plus le blasphème dans la législation pénale de 1791. L’avènement d’une bourgeoisie anticléricale après la Révolution permet également de comprendre la dévaluation du délit de blasphème. Si les révolutionnaires de 1789 considèrent que seule la Nation est souveraine, elle seule intervient dans la vie religieuse de la France et refuse de faire du christianisme la religion nationale. Après avril 1792 et puis tout au long de 1793, les tensions s’aggravent : des massacres surviennent en Vendée et des prêtes sont exécutés. Un antichristianisme d’État très marqué est mis en place mais va s’amoindrir avec l’arrivée au pouvoir de Napoléon dès le 10 novembre 1799.

Sous l’époque napoléonienne, le Code pénal de 1810 prévoit que les atteintes à la religion comme l’outrage à des objets de culte ou l’injure faite à un culte doivent être réprimés par les pouvoirs publics. Napoléon se soucie d’un ordre social dont les cultes reconnus sont un pilier fondamental ; on passe de la protection de l’Église catholique à celle du service public des cultes. Sous la Restauration, la législation change à nouveau avec la loi sur le sacrilège du 20 avril 1825. La punition du blasphème est de nouveau instaurée mais pas pour longtemps, puisqu’elle sera à nouveau abrogée sous la monarchie de Juillet.

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Alfred-Henri Bramtot, Le Suffrage universel, esquisse pour la mairie des Lilas, 1891

Au XIXe siècle, c’est une bourgeoisie voltairienne et anticléricale qui s’installe comme élite bien qu’elle ait parfois rejoint les rangs des défenseurs du catholicisme et de l’ordre moral, après 1848 par exemple, lorsque son adversaire n’était plus la noblesse mais le prolétariat urbain dont la misère pouvait représenter un danger social. En 1870 naît la IIIe République dont la Constitution est proclamée après la victoire des républicains contre les monarchistes aux législatives de 1879. La IIIe République marque ainsi « le moment républicain », selon la formule de Philip Nord, c’est-à-dire une période caractérisée par une forte identité républicaine que la laïcité ou le droit d’association illustrent. S’adressant à Jaurès, Jules Ferry proclame : « Organiser l’Humanité sans Dieu et sans roi. » La conception qui prévaut est alors celle d’un État laïque et républicain où l’organisation de la Cité n’est influencée par aucun idéal religieux ni monarchique. La page de l’Ancien Régime est définitivement refermée. Notons toutefois que la République à la fin du XIXe siècle, bien que laïque, enseigne toujours le “respect au nom de Dieu”.  C’est dans cette période si particulière que la loi du 29 juillet 1881 est née et où l’absence du délit de blasphème est confirmée. L’outrage aux bonnes mœurs demeure mais l’atteinte à la morale religieuse est supprimée.

Le décret-loi du 21 avril 1939 incluera ensuite un deuxième alinéa à l’article 32 de la loi de 1881, permettant de réprimer « […] la diffamation commise par les mêmes moyens [la presse] envers un groupe de personnes […] qui appartiennent par leur origine à une race ou à une religion déterminée […] lorsqu’elle aura pour but d’exciter la haine entre les citoyens ou les habitants. » À partir de 1946, diverses propositions et modifications interviennent, mais c’est finalement la loi du 1er juillet 1972 qui introduit le régime actuellement en vigueur.

« Désigner expressément les musulmans, les juifs ou les chrétiens et leur prêter des caractéristiques injurieuses est sanctionné par la loi. »

Peut-on tout oser au nom de la liberté d’expression ?

Actuellement, le droit français fait preuve d’une certaine “subtilité” : bien que le délit de blasphème n’existe pas (sauf pour le territoire de l’Alsace-Lorraine), l’expression d’un sentiment, même hostile, relatif à telle ou telle religion relève en principe de la liberté d’expression. Toutefois, la loi sanctionne l’injure publique faite à des personnes en raison de leur appartenance à une religion : par exemple, désigner expressément les musulmans, les juifs ou les chrétiens et leur prêter des caractéristiques injurieuses est sanctionné par la loi.

La jurisprudence a illustré cette démarcation dans un arrêt rendu le 14 novembre 2006 par la première chambre civile de la Cour de Cassation à propos d’une affiche publicitaire qui parodiait la symbolique de la Cène. Elle a considéré que l’affiche publicitaire ne constituait pas une injure en ce que « la seule parodie de la forme donnée à la représentation de la Cène qui n’avait pas pour objectif  d’outrager les fidèles de confession catholique, ni de les atteindre dans leur considération en raison de leur obédience. » En revanche, l’affirmation de l’humoriste Dieudonné – « les juifs, c’est une secte, c’est une escroquerie. C’est une des plus graves parce que c’est la première » – a été sanctionnée car, ici, il ne s’agit plus de la libre critique du fait religieux mais une injure visant un groupe de personne en raison de son origine. C’est la solution retenue par l’assemblée plénière de la Cour de cassation dans un arrêt du 6 février 2007.

Ron English qui qualifie son travail de "POPaganda" (POPagande), Super Supper, 2010

Ron English – artiste qui qualifie son travail de « POPaganda » (« POPagande ») –, Super Supper, 2010

La distinction traitée ci-dessus est “raffinée” par la prise en considération du contexte dans lequel le propos litigieux a pu être rendu. Ainsi, les journaux satiriques peuvent bénéficier d’une certaine “tolérance” car leur ressort est précisément de forcer le trait. Tel a été l’argument dont a bénéficié Charlie Hebdo, journal satirique poursuivi pour avoir publié des caricatures de l’islam et de son Prophète. Dans une décision du 22 mars 2007, les juges du Tribunal de grande instance de Paris avaient, en l’espèce, relevé que « Charlie Hebdo est un journal satirique […] que nul n’est obligé d’acheter ou de lire, à la différence d’autres supports tels que des affiches exposés sur la voie publique. » Elle relève ensuite que « le genre littéraire de la caricature, bien que délibérément provocant, participe […] de la liberté d’expression et de communication des pensées et des opinions […] ; du fait de l’excès même de son contenu, volontairement irrévérencieux. Il doit être tenu compte de l’exagération et de la subjectivité inhérente à ce mode d’expression pour analyser le sens et la portée des dessins litigieux, le droit à la critique et à l’humour n’étant cependant pas dépourvu de limites. »

Le législateur français veille ainsi à ce que les journaux satiriques n’abusent pas de la tolérance qui leur est accordée. La liberté de caricature peut s’exercer tant qu’elle n’interfère pas avec la protection d’autres libertés. Par essence, la caricature est excessive et donc, d’une certaine manière, abusive, de sorte qu’elle demeure licite tant qu’elle ne prend pas la forme d’un délit de presse comme la diffamation, l’injure ou l’apologie. Ainsi, l’une des limites qui s’applique à la liberté de caricaturer en matière religieuse est posée par les dispositions de l’article 24, alinéa 6, de la loi du 29 juillet 1881. Garde-fous efficaces contre les possibles dérives des caricatures religieuses, ces dispositions punissent la provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de l’appartenance ou de la non-appartenance à une religion déterminée. Elles témoignent de l’importance qu’éprouve notre droit dans la protection des croyances d’autrui, clef de voûte fondamentale de notre société.

Une question se pose alors : peut-on en matière religieuse tout oser au nom de la liberté d’expression ? C’est un arrêt de la Cour d’appel de Paris du 13 novembre 1997 qui apporte un éclairage utile à cette interrogation. Étaient en cause, cette fois, des dessins caricaturant le pape, mais la satire laissait place à une violence explicite. En effet, le représentant de la communauté catholique était montré en situation d’être guillotiné et frappé d’un boulet de canon, l’un des dessins étant  accompagné d’un appel à la violence dont la Cour relèvera qu’il n’est pas de l’ordre du fantasme puisque le pape Jean Paul II avait déjà été victime d’une tentative d’assassinat (le 13 mai 1981). Par conséquent, les juges ont caractérisé, en l’espèce, le délit de provocation à la haine et à la violence.

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Des couvertures du journal satirique Charlie Hebdo

L’empire du moindre mal

La modernité appréhende la religion et le sacré de manière particulière et notre droit actuel en est le reflet. La notion de modernité renvoie ici à une époque, à une civilisation et à une conception de l’humanité qui est indissociable de la culture et de la civilisation européenne : elle fait référence à l’Europe des temps modernes, c’est-à-dire à l’histoire de cette région du monde depuis la Renaissance jusqu’à l’époque contemporaine, puisant d’ailleurs ses sources dans le legs des civilisations gréco-romaines. Or, la modernité va également désenchanter et désacraliser l’espace public. Ainsi, dans l’Europe moderne, le blasphème ne sera plus perçu de la même manière que dans les sociétés situées dans un cadre spatio-temporel différent.

Vis-à-vis du blasphème, le droit se veut moralement neutre, il ne se sent lié à aucune religion. Il n’a donc aucune obligation envers le sacré et ne se préoccupe pas d’empêcher qu’il soit dévalué. C’est, en fait, le principe de la laïcité. Toutefois, le droit protège les citoyens de toute agression ou insulte dont ils peuvent être victimes du fait de leur appartenance à une religion. Le droit protège ainsi les convictions intimes de ses citoyens de certaines offenses gratuites qui n’ont pas leur place dans un débat d’intérêt général et démocratique.

Les guerres de religion qui ont dévasté l’Europe aux XVIe et XVIIe siècles ont créé un traumatisme chez les élites intellectuelles de ce temps. Dès lors, on cesse de penser l’homme comme « l’animal politique » célébré par Aristote chez les Anciens. L’homme devient alors dans l’imaginaire collectif un véritable loup pour ses semblables, pour reprendre la formule de Hobbes. La modernité devient suspicieuse envers l’être humain et sa capacité de vivre en société. De là naît la question d’une refondation de la philosophie politique qui doit structurer les sociétés modernes et leur droit. La naissance de la philosophie libérale est ainsi liée à ce traumatisme originel.

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Jaber Al Azmeh, The People, 2012

L’originalité philosophique du libéralisme est de vouloir proposer la “société la moins mauvaise possible”, celle qui permet avant tout d’éviter une guerre civile destructrice. La “société la moins mauvaise possible” est celle dont les principes qui fondent son organisation ne reposent pas sur une idée commune du Bien, qu’elle soit d’origine religieuse, morale ou civile. Ainsi, tout appel à réintroduire ces “valeurs impossibles” dans l’organisation politique, qui se fait par le droit, ne peut que déboucher sur une guerre ou discorde civile.

Pour reprendre la réflexion de Jean-Claude Michéa, le libéralisme se présente comme un « tableau philosophique à double entrée » où une société « axiologiquement neutre » est gouvernée par les mécanismes impersonnels du droit et des lois du marché. Le droit libéral évacue effectivement de l’espace public toute référence à l’idée de morale – supposée conduire inévitablement à un ordre moral totalitaire ou aux guerres de religion – et il exclut par cette occasion toute référence à des convictions religieuses et donc à toute idée du sacré. Le sacré a en effet une dimension fondamentale dans la vie religieuse : au contact du sacré, le croyant fait l’expérience d’une transcendance. Il entre en contact avec des réalités séparées du monde profane et ordinaire, il ne peut ainsi les aborder qu’avec précaution. En conséquence, dans un État de droit d’influence libérale, en France notamment, le droit est insensible à l’idée de condamner le blasphème. Tout étudiant de droit français a ainsi fait l’expérience de la première dissertation où il est amené à distinguer le droit de la morale et de la religion.

Dans une société libérale, chaque citoyen est libre d’adopter le style de vie qu’il considère conforme à l’idée qu’il se fait d’une “vie bonne”, à condition qu’il respecte la liberté des autres à adopter leur propre style de vie. Un mécanisme, le droit en l’occurrence, est alors chargé d’harmoniser les libertés à présent concurrentes et il est le seul légitimement fondé à limiter le champ d’action de ces libertés en définissant certaines règles communes qui s’imposent à toute la collectivité. Ainsi, l’État de droit s’interdit de juger les valeurs des autres mais se préoccupe simplement, d’un point de vue technique, de ce que les libertés des citoyens soient garanties. Dans la conception de la philosophie politique libérale, l’État de droit a donc pour ultime charge d’assurer un modus vivendi. Ce n’est plus un « gouvernement des hommes » que l’État a à charge mais une simple « administration des choses » pour reprendre la formule de Saint-Simon.

Le blasphème est-il immoral ?

Depuis la Seconde guerre mondiale, la société française est traversée par des évolutions aussi bien démographiques que spirituelles. Cette recherche d’un équilibre et la prééminence de la liberté d’expression ne peuvent se comprendre sans un retour sur les bouleversements qu’a vécu l’Europe moderne.

ob_1d4a30_liberte-d-expressionUne personne qui n’a pas vécu dans cet espace géographique et qui n’est pas imprégnée par les bouleversements qui font l’anthropologie de l’Europe moderne peut ne pas assimiler facilement que le blasphème puisse être permis au XXIe siècle. C’est l’idée qui semble être sous-jacente aux réactions qui ont suivi le procès des caricatures de Charlie Hebdo. Le jugement de relaxe répondait à un souci d’équilibre : il s’agissait de concilier au mieux la liberté d’expression et le respect des convictions religieuses tout en reconnaissant la primauté de la liberté sur le respect dû aux croyances. Or, cette décision n’a pas été acceptée ni comprise par un certain nombre de Français mais aussi par d’autres, dans d’autres pays, où l’absence du délit de blasphème parait incompréhensible. Cette décision paraissait même outrageante pour des populations majoritairement croyantes, que ce soit dans les pays musulmans, en Russie et ailleurs.

L’absence de reconnaissance du blasphème comme délit semble être intrinsèquement liée à l’histoire de la France et du fait religieux dans ce pays. D’ailleurs, la Cour européenne des droits de l’Homme n’interdit pas à un État de condamner le blasphème : la Grande-Bretagne, la Finlande et l’Autriche l’admettent, car les conceptions que les différentes nations se font de la séparation entre l’État et la religion sont différentes. En effet, quelle raison pourrait avancer le législateur ou le juge européen pour faire prévaloir une conception de la place du sacré par rapport à une autre ?

Les débats contemporains sur la liberté d’expression et le blasphème sont le résultat des crispations sociales contemporaines qui n’arrivent pas à nouer l’idée du vivre ensemble et le fait religieux. Élément essentiel de la démocratie, la liberté d’expression traduit une conception “occidentale” des droits et libertés, qui varie d’un pays à l’autre. Les univers symboliques de chacun s’en trouvent parfois indisposés. Aux générations futures de repenser le contrat social.

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